Le Conseil Municipal se réunira le
Lundi 27 octobre 2025 à 18h en mairie
Ordre du jour : Approbation du PV de la séance du 18 septembre 2025- Mise en place du temps partiel de droit
- Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation, au titre du risque santé.
- Modification des statuts du SEBA
- Assurance risques statutaires contrat groupe
- Mise à jour RIFSEEP ( Régime Indemnitaire)
- Evolution d’un poste d’adjoint technique à adjoint technique principal 2ème classe
- Décision modificative budgétaire
- Changement itinéraire GR4
- Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des systèmes d’assainissement collectif
- Questions et informations diverses.